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Contrat de ventes des essaims et reines d’Abeilles d’Antan.
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Il est stipulé les conditions particulières suivantes que le client accepte sans exception dans leur intégralité.
- Les essaims et ou reines, sont livrés à l’exploitation dans un emplacement adéquat pour le chargement/déchargement des abeilles.
Les ruchettes sont réutilisables et cagettes à reines restent fermés jusqu’au moment de la remise à l’acquéreur. Il n’est fait aucun envoi.
- Une tenue d’apiculture est exigée pour le retrait des abeilles
- Une fois acquis, les essaims et ou reines voyagent sous la pleine et entière responsabilité de l’ acquéreur.
- Ceux-ci sont sensés posséder une maîtrise apicole suffisante des essaims, ou reines de leur manipulation pour leur transport, installation et gestion futures.
- Les essaims se doivent d’être déclarés par l’ acquéreur auprès des autorités administratives ainsi qu’aux services sanitaires compétents de leur département.
- Il est nécessaire par ailleurs de vérifier par l’acquéreur que son assurance couvre bien les abeilles achetées au minimum en responsabilité civile.
- Toute commande d’abeilles donne lieu à un dépôt monétaire de réservation indiqué à la commande pour valider celle- ci. Le montant de ce dépôt est de 50% d'acompte qui sera défalqué du montant de la facture finale. En cas d’annulation de la part de l’acquéreur, cette somme reste en possession d’ Abeilles d’Antan sans objection possible de quelque nature que ce soit et sans autre compensation.
-La réservation n'implique pas une livraison certaine ni en terme de quantité ni en terme de date de livraison, auquel cas le montant du dépôt est révisé.
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A la livraison sera remis , une facture , un bon de livraison et un contrat de vente des essaims et /ou reines.
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Fait en deux exemplaires le
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Signatures avec mention lu et approuvé
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Abeilles d’Antan Le client, Nom et prénom